Chaque habitant doit veiller à limiter au strict minimum les nuisances sonores. Celles-ci peuvent être sanctionnées lorsque ces bruits troublent de manière anormale le voisinage, de jour comme de nuit (entre 22h et 7h on parle de tapage nocturne). Exemples de sources de bruit qui, trop répétitives ou mal utilisées, peuvent incommoder le voisinage :
- un animal domestique (aboiements, …)
- des appareils électroménagers
- des appareils de diffusion du son et de la musique
- des instruments de musique
- des outils de bricolage, jardinage, des matériels de travaux utilisés en dehors des horaires légales
- des pétards et pièces d’artifices
- des jeux bruyants
- de certains équipements fixes intérieurs ou extérieurs, (chauffage, climatisation, filtration des piscines familiales, alarmes,…)
Les bruits de voisinages sont des bruits inutiles, désinvoltes et agressifs. Lorsqu’une fête est organisée dans un logement privé, il est indispensable de prévenir les voisins plusieurs jours à l’avance.
Pour les travaux réalisés par un particulier
Tout travaux de bricolage/ jardinage réalisé par des particuliers à l’aide d’outils bruyants doit être effectué suivant des horaires précis:
- Du lundi au vendredi inclus : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h00 (sauf entreprises et services municipaux)
- Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
- Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00
L’utilisation de véhicules motorisés
L’usage d’un véhicule à moteur thermique (motos, quads, scooter…) ne doit pas être une cause de gêne pour votre voisinage.